Kaspersky/Zango, 2 à 0 par KO

Juridique - Jurisprudence - Posté on 02 Juil 2009 at 6:16 par Solange Belkhayat-Fuchs

mafleeZango est un éditeur spécialisé dans ces programmes de « diffusion-marketing-que-l’on-n’a-pas-le-droit-d’appeler-spywares » au risque de s’attirer les foudres d’une horde d’avocats. Un éditeur qui lâche également sa meute contre les vendeurs d’antivirus ayant eu l’outrecuidance de les compter au nombre des nuisances à bloquer sans l’ombre d’une hésitation. Et, au nombre de ces éditeurs, Kaspersky. Un premier procès est remporté de haute lutte par la firme moscovite, qui invoque un article du Communications Decency Act stipulant qu’un fournisseur d’accès ne peut être tenu pour responsable d’avoir agi pour le bien de la majorité en bloquant un contenu qu’il pourrait juger offensif. Une forme de censure de droit divin propre à la loi américaine.

Mais voilà que Zango fait appel et contre-attaque en affirmant que Kaspersky n’est pas plus fournisseur d’accès que ses nobles utilitaires ne sont des virus. Réflexion frappée au coin du bon sens et de la logique. Mais, plus retord encore que ne peuvent l’être les avocats de Zango, le juge donne de nouveau raison à Kaspersky en se reposant sur le fait que le système complexe de mise à jour de l’antivirus est un service à part entière, utilisant les mécanismes d’Internet, ce qui assimile donc le chasseur Russe de virus à un FAI. Le CQFD de 20 pages du juge John C. Coughenour mérite presque d’être encadré.

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